Procédure normalisée régissant la décision d’ajouter (ou de supprimer) des agents pathogènes d’animaux terrestres sur la Liste de l’OIE

Cette procédure décrit la marche à suivre pour déterminer si un agent pathogène des animaux terrestres répond aux critères répertoriés au Chapitre 1.2. du Code sanitaire pour les animaux terrestres, aux fins de l’inclure ou non dans la Liste des maladies, infections et infestations qui apparait au Chapitre 1.3.

[ Lire la procédure (octobre 2020) ]

Procédure normalisée pour déterminer si une maladie doit être considérée comme émergente

Cette procédure décrit la marche à suivre pour établir si une maladie est « émergente » au regard de la définition du Code sanitaire pour les animaux terrestres, ainsi que les actions à entreprendre en attendant de disposer des informations scientifiques permettant d’étayer une évaluation de la maladie au regard des critères décrits au Chapitre 1.2. du Code terrestre relatifs à l’inscription des maladies sur la Liste de l’OIE.

[ Lire la procédure (mars 2021) ]

Procédure normalisée portant sur la publication de l’auto-déclaration de statut zoosanitaire d’un Membre

Cette procédure décrit le processus de préparation, d’évaluation et de publication des auto-déclarations d’absence de maladies (autres que celles pour lesquelles l’OIE a mis en place une procédure de reconnaissance officielle du statut zoosanitaire).

[ Lire la procédure (juin 2021) ]