L’OIE a opté pour une approche graduelle dans la mise en place de l’Observatoire.

Phase de conception : apprendre de l’expérience d’autres organisations internationales

En juillet 2018, l’OIE a débuté sa collaboration avec l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) afin de bénéficier de son expertise en matière de coopération réglementaire internationale. Une étude de l’OCDE a formulé des recommandations à l’intention de l’OIE concernant les possibilités de mettre à profit les cadres institutionnels déjà en place et les dispositifs de collecte d’informations existants pour établir l’Observatoire.

Phase pilote : processus itératif – comprendre les objectifs, explorer les solutions et les appliquer

L’Observatoire de l’OIE ayant pour objet de couvrir toutes les normes de l’OIE, il a été décidé de procéder de manière progressive et de commencer par la mise en place d’une phase pilote. Celle-ci a notamment pour but d’identifier les dispositifs existants susceptibles d’apporter un éclairage sur la mise en œuvre actuelle des normes de l’OIE, ainsi que les obstacles rencontrés par les Membres.

Un certain nombre d’études préliminaires (à échelle réduite) sont en cours à cette fin. Ces prototypes contribueront à créer un « Cadre de suivi des normes » destiné à définir une méthode et un système d’indicateurs normalisés et reproductibles. Ces indicateurs permettront de produire des rapports sur la mise en œuvre des normes de l’Observatoire de l’OIE, qui seront publiés chaque année.

La participation des Membres de l’OIE et des principales parties prenantes est essentielle à la réussite de ce projet

La participation des Membres et des principales parties prenantes se déploie sur plusieurs niveaux :

• Le Conseil de l’OIE joue un rôle stratégique dans la gouvernance du projet.
• Le « groupe référent » fournit un soutien technique lors de la phase de conception et de la phase pilote. Il se compose de représentants des Membres, des communautés économiques régionales et des organisations internationales partenaires⁽¹⁾.
• Pour la communication avec l’ensemble des Membres, en 2021, un portail a été créé afin de réunir toutes les informations pertinentes concernant la phase de conception et la phase pilote de l’Observatoire de l’OIE.

L’Observatoire de l’OIE est un projet complexe dont les avancées se feront par étapes en tirant à chaque fois les leçons de l’expérience. Il devrait procurer de nombreux avantages, en particulier grâce à l’utilisation optimisée des informations recueillies par l’OIE pour promouvoir la mise en œuvre des normes.

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(1) Le groupe référent est composé de représentants des entités suivantes :
– Membres de l’OIE : Afrique du Sud, Canada, Chili, République Populaire de Chine, Nouvelle-Zélande, Tunisie ;
– Communautés économiques régionales : Commission eurasiatique, Commission européenne, Conseil de coopération du Golfe ;
– Organisations internationales : Codex Alimentarius, Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO), Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV), Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), Fonds pour l’application des normes et le développement du commerce (STDF) et Organisation mondiale du commerce (OMC).

https://doi.org/10.20506/bull.2021.2.3278