Normes internationales de l’OMSA

L’une des principales missions de l’OMSA consiste à établir des normes internationales : le Code sanitaire pour les animaux aquatiques (« Code aquatique »), le Code sanitaire pour les animaux terrestres (« Code terrestre »), le Manuel des tests de diagnostic pour les animaux aquatiques (« Manuel aquatique ») et le Manuel des tests de diagnostic et des vaccins pour les animaux terrestres « Manuel terrestre »). Ces normes visent à faciliter le commerce international d’animaux aquatiques et d’animaux terrestres et des produits d’origine animale, et à contribuer à améliorer la santé animale dans le monde. L’Accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur l’Application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) reconnait l’OMSA comme l’organisation normative internationale pour la santé animale et les zoonoses, qui doit servir de référence aux Membres de l’OMC pour fonder leurs exigences à l’importation.

Les Commissions spécialisées de l’OMSA et le processus d’établissement des normes

L’OMSA met régulièrement à jour ses normes internationales conformément à son processus normatif, qui s’appuie sur les connaissances scientifiques les plus récentes. Les Commissions spécialisées jouent un rôle clé dans les processus pour l’établissement des normes car elles travaillent en collaboration avec le réseau scientifique de l’OMSA et avec d’autres experts. La rédaction et la mise à jour du Code terrestre sont dirigées par la Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres (« Commission du Code »), en collaboration avec les autres Commissions spécialisées, en particulier avec la Commission scientifique pour les maladies animales (« Commission scientifique »). La rédaction et la mise à jour du Manuel terrestre sont dirigées par la Commission des normes biologiques, en collaboration avec les autres Commissions spécialisées. Enfin la rédaction et la mise à jour du Code aquatique et du Manuel aquatique sont dirigées par la Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques (« Commission des animaux aquatiques »), en collaboration avec les autres Commissions spécialisées.

En 2021, lors de la Session générale annuelle de l’OMSA, des élections ont eu lieu afin de nommer pour un mandat de trois ans (de mai 2021 à mai 2024) les six membres de chacune des quatre Commissions spécialisées.

Chaque Commission spécialisée nouvellement élue a tenu une première réunion en septembre 2021. En ce qui concerne plus spécifiquement les travaux normatifs, chaque Commission a continué à faire progresser les travaux en cours, à examiner les demandes pour de nouveaux travaux, et à étudier et redéfinir les priorités du planning de son mandat de trois ans. De nouveaux textes ainsi que des textes révisés ont été adressés aux Membres et aux organisations internationales partenaires afin qu’ils fassent part de leurs commentaires. Des groupes ad hoc ont été constitués et des experts ont été consultés, à la demande des Commissions spécialisées pour éclairer leurs travaux.

Lors des réunions de la Commission des animaux aquatiques, de la Commission des normes biologiques et de la Commission du Code tenues en février 2022, chaque Commission a passé en revue les commentaires reçus et s’est mise d’accord sur la rédaction finale des textes à proposer pour adoption.

Ces nouveaux textes et ces textes révisés proposés par les différentes Commissions ont été discutés et adoptés par l’Assemblée mondiale des Délégués de l’OMSA lors de leur 89^e Session générale, en mai 2022. Les textes adoptés seront incorporés aux éditions 2022 du Code aquatique et du Code terrestre et aux mises à jour du Manuel aquatique et du Manuel terrestre, qui sont mises en ligne sur le site internet de l’OMSA, respectivement en août et en juillet.

Le processus d’établissement des normes se poursuivra avec les prochaines réunions des Commissions en septembre 2022.

Rapport de la réunion de la Commission des normes biologiques (Commission des laboratoires) tenue du 7 au 11 février 2022.

Rapport de la réunion de la Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres (Commission du Code) tenue du 1^e au 11 février 2022.

Rapport de la réunion de la Commission scientifique pour les maladies animales tenue du 7 au 23 février 2022.

Rapport de la réunion de la Commission des normes sanitaires pour les animaux aquatiques tenue les 24 & 27 janvier & 16–23 février 2022.