Merci de patienter pendant le chargement de votre Bulletin

Panorama Autour du mondeLa réglementation des professions vétérinaires en Afrique

Autour du monde Posté sur 2023-02-27 15:10:50

La réglementation des professions vétérinaires en Afrique

Examen de la législation

Auteurs

Kelsey Galantich (1)* & David Sherman (1)

(1) Service du Renforcement des capacités, Organisation mondiale de la santé animale (OMSA).

* Contact auteurs : K. Galantich.

Taille de la police - A A A +

Il ressort de l’examen de la législation réglementant la profession vétérinaire dans 50 pays d’Afrique que la catégorie des para-professionnels vétérinaires, bien que prépondérante dans la région, est généralement sous-représentée dans les législations nationales et donc faiblement réglementée comparativement à celle des vétérinaires.
Cet article présente les principaux résultats d’une évaluation des législations nationales réglementant les professions vétérinaires en Afrique, conduite pour clarifier le contexte légal entourant la réglementation de l’activité des para-professionnels vétérinaires.

L’Organisation mondiale de la santé animale (OMSA, fondée en tant qu’OIE) est consciente du fait que les dotations en personnel des Services vétérinaires nationaux de ses Membres font appel non seulement aux vétérinaires, mais aussi aux para-professionnels vétérinaires. La composition des personnels vétérinaires pouvant varier considérablement d’un pays ou d’une région à l’autre, l’OMSA considère qu’il appartient à chaque pays de réglementer la formation, la qualification, les prérogatives et l’éthique professionnelle de ces personnels, et ce pour toutes les catégories relevant du domaine vétérinaire. Cela suppose de mettre en place un cadre légal réglementant la pratique vétérinaire, sous forme, par exemple, d’une loi sur l’exercice des professions vétérinaires précisant les conditions d’agrément des vétérinaires et des para-professionnels vétérinaires.

En Afrique, le nombre de para-professionnels vétérinaires est proportionnellement très élevé par rapport à celui des vétérinaires diplômés. Dans le cadre de son Programme de développement des ressources humaines dans le domaine vétérinaire, l’OMSA a examiné la législation vétérinaire des pays de la région afin de déterminer dans quelle mesure le cadre légal réglementant l’exercice des professions de vétérinaire et de para-professionnel vétérinaire est conforme aux recommandations. Cinquante des 54 Membres de l’OMSA en Afrique ont accepté de communiquer leurs textes de loi applicables à la pratique vétérinaire afin qu’ils soient évalués au regard d’une série de critères essentiels mentionnés dans le Code sanitaire pour les animaux terrestres, compte tenu de l’importance de ces éléments pour une réglementation appropriée des professions vétérinaires.

Il ressort de cet examen que les pays d’Afrique sont généralement conscients de l’importance de réglementer les professions du domaine vétérinaire, puisque 40 des 50 pays répondants sont dotés d’une législation réglementant ces professions (Figure 1). En outre, 98 % des pays répondants dotés d’une législation vétérinaire ont aussi prévu une base légale pour la création d’un organisme statutaire vétérinaire chargé de réglementer les professions vétérinaires, et 92 % d’entre eux ont déjà institué un tel organisme. Toutefois, les résultats montrent aussi que la catégorie des para-professionnels est faiblement réglementée en Afrique, comparativement à celle des vétérinaires (Figure 2). Il convient de noter que parmi les 39 pays ayant prévu une base légale pour la création d’un organisme statutaire vétérinaire, seulement 12 pays (30 %) ont également envisagé de donner à cet organisme la capacité de réglementer les conditions d’exercice des para-professionnels vétérinaires, en plus de celles des vétérinaires.

Fig1
Fig. 1. Nombre (et pourcentage) de pays dotés d’une législation couvrant l’élément considéré, parmi les 40 pays répondants dotés d’une législation.
Fig2
Fig. 2. Nombre (et pourcentage) de pays dotés d’une législation couvrant l’élément considéré, respectivement pour les vétérinaires (vert) et pour les para-professionnels vétérinaires (orange), et nombre (et pourcentage) de pays ayant une base légale pour la création d’un organisme statutaire vétérinaire (OSV), par rapport au nombre (et pourcentage) de pays ayant un OSV déjà en place qui réglemente les conditions d’exercice des professions de vétérinaire et de para-professionnel vétérinaire, parmi les 40 pays répondants dotés d’une législation.

Ainsi, en matière de législation vétérinaire, les pays d’Afrique devraient s’attacher à mieux réglementer les conditions d’exercice des para-professionnels vétérinaires, puisque ceux-ci représentent une part importante des effectifs du domaine vétérinaire de la région. L’existence d’une base légale solide applicable aux para-professionnels vétérinaires et encadrant leur formation, leurs qualifications, leurs prérogatives, la réglementation de leur pratique et leur éthique professionnelle contribuera à une meilleure reconnaissance de leur rôle au sein des Services vétérinaires nationaux et permettra d’améliorer la qualité de leurs prestations. Grâce à son Programme d’appui à la législation vétérinaire dans le cadre du Processus PVS, l’OMSA est en mesure d’aider ses Membres à recenser les lacunes de leur législation et à élaborer de nouveaux textes de loi pour y remédier.

Déclaration conjointe du Docteur Kobedi Segale, Registraire du Conseil de l’Ordre des vétérinaires du Botswana, et du Docteur Kefentse Motshegwa, Directeur adjoint du Département des Services vétérinaires du Botswana et chef de projet désigné pour la mise en œuvre de l’accord relatif à la législation vétérinaire conclu avec l’OMSA entre le 26 août 2019 et le 25 mai 2021 

Loi du Botswana fixant le cadre d’exercice de la médecine vétérinaire

  1. L’amendement proposé à la Loi fixant le cadre d’exercice de la médecine vétérinaire comblera les lacunes de la réglementation de la pratique vétérinaire, afin de l’aligner aux normes internationales et de répondre aux besoins actuels et futurs du pays.
  2. La loi telle qu’amendée prévoit les dispositions suivantes, sans s’y limiter :
    1. Réglementation de l’ensemble des professions du domaine vétérinaire, y compris les para-professionnels vétérinaires et les vétérinaires spécialistes
    2. Définition des normes minimales en matière de formation continue
    3. Élaboration d’un code déontologique et délimitation du champ de l’exercice professionnel
    4. Clarification des critères de nomination des membres du Conseil de l’Ordre des vétérinaires
    5. Mise en place du Secrétariat
    6. Pouvoirs des membres du Conseil en matière d’accès et d’inspection dans les établissements afin de faire appliquer la loi
    7. Mise en place de partenariats à des fins de collaboration
    8. Compétence accordée au Conseil pour instruire d’office les plaintes enregistrées afin de faciliter l’application de la loi.

 

Programme d’appui à la législation vétérinaire

  1. Après des années de réflexion sans réelles avancées, l’accord sur le programme d’appui à la législation vétérinaire a créé la dynamique nécessaire pour réviser la Loi fixant le cadre d’exercice de la médecine vétérinaire afin de l’aligner aux normes internationales et de répondre aux besoins actuels et futurs du pays.
  2. Grâce à cet accord, le Département des Services vétérinaires du Ministère de l’Agriculture a pu présenter des arguments en faveur du lancement d’un mécanisme de révision de la législation vétérinaire.
https://doi.org/10.20506/bull.2023.1.3386

Informations relatives à l'article

  • Le nouveau Centre collaborateur de l’OMSA pour la gestion des antimicrobiens en aquaculture

  • Améliorer l’aquaculture au Moyen-Orient

  • Réponse régionale d’urgence face à une maladie émergente

  • Renforcer la collaboration régionale pour améliorer la santé des animaux aquatiques

  • Développement de systèmes de surveillance sur la santé des animaux aquatiques en Colombie, au Pérou et en Équateur

  • Collaboration régionale : Réseau de centres aquacoles dans la région Asie-Pacifique

  • La biosécurité adaptée à l’aquaculture à petite échelle

  • Les avancées de la Stratégie de l’OMSA pour la santé des animaux aquatiques

  • La compartimentation en aquaculture

  • Gestion de la santé des animaux aquatiques en Australie : une responsabilité partagée

  • Développement des ressources humaines dans le domaine vétérinaire dans la région Asie–Pacifique

  • Missions d’évaluation PVS intégrant un contenu spécifique sur la peste des petits ruminants

    Enseignements tirés des missions pilotes
  • La Plateforme de l’OMSA pour la formation des Services vétérinaires

    Un mécanisme basé sur la collaboration avec les Centres collaborateurs de l’OMSA
  • Évaluation et mise en place des « compétences au premier jour » dans l’enseignement de la médecine vétérinaire

    Une méthodologie évolutive et reproductible
  • La base de données de l’OMSA sur les partenariats public/privé

    Un recueil de réussites exemplaires dans le domaine vétérinaire
  • Un cadre collaboratif mis en place grâce au Programme d’ateliers nationaux de liaison RSI/PVS

  • Connexions entre l’Observatoire de l’OIE et la Plateforme de l’OIE pour la formation des Services vétérinaires

    Les rouages d’une collaboration opérationnelle importante
  • Des normes et lignes directrices de l’OIE à la création de la base de données mondiale de l’OIE sur l’utilisation des agents antimicrobiens : un projet d’ensemble

  • L’Accord SPS de l’OMC et son rôle dans la surveillance du processus d’harmonisation et d’application des normes internationales

  • La base de données de l’Accord sur la facilitation des échanges

  • Le suivi de la mise en œuvre des normes de la Convention internationale pour la protection des végétaux

  • Améliorer le suivi de l’utilisation des normes du Codex

  • Sécurité sanitaire des échanges commerciaux : comment s’assurer que les mesures sanitaires et phytosanitaires soient bien adaptées ?

  • AMR−Lex, une nouvelle plateforme juridique sur la résistance aux antimicrobiens

  • Les normes internationales de l’OIE : un cadre harmonisé pour la formulation et la modernisation des législations nationales

    Leçons tirées des pratiques des Membres de l’OIE pour la mise en œuvre des normes de l’OIE
  • Mise en pratique des normes internationales de l’OIE pour étayer les demandes de reconnaissance des statuts sanitaires et de favoriser la sécurité sanitaire des échanges internationaux

    Leçons tirées des pratiques des Membres de l’OIE pour la mise en œuvre des normes de l’OIE
  • Affronter ensemble les crises mondiales : une meilleure règlementation pour de meilleurs résultats

    8e Réunion annuelle des Organisations internationales
  • « Relier les animaux, les hommes et leurs environnements communs »

    ISVEE 16 (Halifax, Canada), 7-12 août 2022
  • Le laboratoire d’innovation de Feed the Future pour les systèmes d’élevage

    Une plateforme d’innovation financée par l’USAID
  • Une initiative très utile pour identifier et orienter les besoins en matière de recherche afin de mieux évaluer l’impact des maladies animales

    Une initiative très utile...
  • La communauté de pratique LD4D

    « Livestock Data for Decisions »
  • Soutenir la mise en œuvre du programme GBADs par les Services vétérinaires grâce à la Plateforme de formation de l’OIE

    La santé animale ne doit pas rester le parent pauvre des décisions stratégiques et des investissements publics...
  • Les banques de développement et le poids des maladies animales

  • Création d’un Centre collaborateur pour l’économie de la santé animale

    Le premier Centre collaborateur de l’OIE pour l’économie de la santé animale est situé dans la région Europe
  • Notification des exercices de simulation d’urgence zoosanitaire

  • L’Accord de réponse à l’urgence zoosanitaire (EADRA) de l’Australie

  • EmVetNet : le réseau des Centres collaborateurs de l’OIE pour les urgences vétérinaires

  • Exercices de simulation : un outil appréciable en matière de préparation aux risques biologiques

    Temps forts des exercices CELULEX au Portugal...
  • Des partenariats stratégiques pour se préparer aux situations d’urgence

    L’expérience de la Namibie...
  • Un réseau régional pour les maladies des dromadaires : le réseau CAMENET

    La communication en réseau est l’un des éléments les plus décisifs de la gestion de l’urgence...
  • GET Prepared

    Une boîte à outils pour mieux se préparer à l’urgence...
  • BSL4Z : le réseau des laboratoires de niveau de biosécurité 4 pour les zoonoses

    Un exemple du rôle que peuvent jouer les relations de confiance et la diplomatie scientifique dans la résolution des crises sanitaires planétaires...
  • Coopération entre les autorités des pays nordiques et des pays baltes pour une meilleure préparation aux situations de crise

    Le Groupe d’intervention vétérinaire balto-nordique renforce l’harmonisation de la riposte face aux épizooties...
  • Rôle des organisations interprofessionnelles de la filière porcine dans la lutte contre la peste porcine africaine

  • Dernière ligne droite vers l’éradication de la peste porcine africaine en Sardaigne

    La nouvelle stratégie de lutte contre la maladie s’est révélée très efficace...
  • Enseignements à tirer de l’éradication de la peste porcine africaine en République Tchèque

    Le dernier foyer sur le territoire de la République tchèque a été résolu en avril 2018…
  • Conseil international de la chasse et de la conservation du gibier (CIC) : la peste porcine africaine en ligne de mire

    Le CIC travaille avec l’OIE pour réduire le risque de peste porcine africaine chez le sanglier…
  • Sensibiliser le public au risque de propagation de la peste porcine africaine via les voyages en avion

    L’IATA et l’OIE travaillent ensemble depuis plus de dix ans…
  • Alliance mondiale pour la recherche sur la peste porcine africaine (GARA)

  • Création d’un réseau de laboratoires de référence pour la peste porcine africaine

  • Diffusion des lignes directrices de l’OIE pour les partenariats public–privé dans le domaine vétérinaire

    Activités de l’OIE pour mieux faire connaître les partenariats public–privé…
  • Les partenariats public–privé peuvent aider à procurer à l’Afrique subsaharienne des produits zoosanitaires de qualité et des services de développement agricole

    Des gouvernements locaux du Kenya travaillent en étroite collaboration avec les réseaux locaux de Sidai…
  • Le mandat sanitaire en matière de lutte contre les maladies animales

    En Tunisie, la mise en œuvre du mandat sanitaire est une façon concrète de garantir la prestation durable des activités de services vétérinaires..
  • Un succès de la compartimentation en aquaculture : la production de saumon atlantique en Islande

    Stofnfiskur et l’Autorité alimentaire et vétérinaire islandaise : un partenariat fructueux entre le public et le privé dans le secteur de l’aquaculture…
  • Partenariat public-privé : une responsabilité dans la gestion des maladies des animaux aquatiques

    Les partenariats public-privé sont essentiels pour améliorer les résultats en matière de santé des animaux aquatiques...
  • Un programme de gestion sanitaire en aquaculture

    Initiative conjointe du secteur public et du secteur privé pour optimiser l’aquaculture au Chili…
  • Partenariat public-privé : LastMile, une stratégie clé pour permettre la distribution de services vétérinaires de proximité

    Les Services vétérinaires publics et les para-professionnels vétérinaires sont essentiels au succès de l’initiative « LastMile »…
  • Un moyen d’atteindre les objectifs de développement durable

    L’efficacité des partenariats public–privé de la Banque africaine de développement…
  • L’initiative de l’OIE sur les partenariats public-privé : intérêt et options de diffusion

    L’EuFMD se réjouit de la parution du Manuel PPP de l’OIE…
  • L’OIE publie des lignes directrices pour les partenariats public-privé dans le domaine vétérinaire

  • Typologie et portée mondiale de l’initiative de l’OIE sur les partenariats public–privé

  • Atelier sous-régional OIE/IHSC en soutien aux importations temporaires de chevaux de compétition au niveau régional

    Russie, novembre 2019
  • Les Jeux panaméricains

    Lima (Pérou), juillet–août 2019
  • Initiatives visant à faciliter les déplacements internationaux de chevaux de compétition en Amérique du Sud

    L’OSAF a joué un rôle déterminant dans la préparation de plusieurs approches visant à faciliter les déplacements des chevaux de course…
  • Instauration temporaire d’une zone indemne de maladies des équidés (EDFZ) au Turkménistan en 2017

    à l’occasion des 5e Jeux asiatiques de sports en salle et d’arts martiaux
  • Zone indemne de maladies des équidés (EDFZ) permanente à Guangzhou, en République Populaire de Chine

    La Commission européenne a ajouté cette EDFZ à sa liste de « pays tiers »…
  • Instauration temporaire d’une zone indemne de maladies des équidés (EDFZ) en Indonésie en 2018

    à l’occasion des 18e Jeux asiatiques
  • Les déplacements internationaux des chevaux qui participent au Longines Gran Premio Latinoamericano

    L’OSAF a élaboré diverses approches visant à faciliter les déplacements des chevaux de course…
  • Le Comité de la FIAH pour les déplacements internationaux de chevaux

    Pour améliorer la communication entre les pays accueillant des courses internationales…
  • Un système électronique polyvalent de la FEI pour une traçabilité en temps réel

    Son lancement est prévu en 2020…
  • La Fédération équestre internationale (FEI)

    La FEI supervise plus de 4 500 manifestations chaque année…
  • La Fédération internationale des Autorités hippiques de courses au galop (FIAH)

    La FIAH contribue à l’harmonisation des courses de chevaux internationales…
  • Séminaire régional sur les normes et la procédure de l’OIE pour faciliter les déplacements internationaux de chevaux de compétition

    Séminaire de l’OIE pour les pays du Moyen-Orient (Beyrouth, Liban, 13-15 juin 2019)
  • Encourager les partenariats public–privé à l’échelle nationale et régionale

    L’OIE et la Confédération internationale des sports de chevaux soutiennent la tenue d’ateliers sous-régionaux...
  • 7e Conférence internationale sur Mycobacterium bovis

    …se tiendra à Galway (Irlande) du 8 au 11 juin 2020…
  • L’utilisation de la vaccination BCG pour lutter contre la tuberculose bovine

    Atelier tenu à Jérusalem (Israël), du 28 février au 2 mars 2018…
  • Réunion de haut niveau des Nations Unies sur la tuberculose

    En septembre 2018, l’Assemblée générale des Nations Unies a organisé une réunion de haut niveau sur la tuberculose…
  • L’expérience irlandaise du test à la tuberculine pour éradiquer la tuberculose bovine

    En Irlande, l’éradication de la tuberculose bovine est en bonne voie…
  • La tuberculose bovine dans l’Ouest canadien (2016)

    En 2016, l’Agence canadienne d’inspection des aliments répondait à un cas de tuberculose bovine dans l’Alberta…
  • Les enseignements du succès de l’Australie dans l’éradication de la tuberculose bovine

    L’Australie est l’un des rares pays à avoir éradiqué la tuberculose bovine…
  • Infection à Mycobacterium bovis chez les animaux sauvages en France

    Évaluation d’après les données du système national de surveillance Sylvatub...
  • Les Laboratoires de référence de l’OIE pour la tuberculose bovine

  • Une meilleure coordination de la recherche sur la tuberculose bovine : rôle du STAR–IDAZ IRC

    Des feuilles de route et des synthèses de projet sont en cours d’élaboration autour de trois axes : vaccins ; diagnostic ; épidémiologie et méthodes de lutte…
  • Procédure de l’OIE pour l’auto-déclaration par les Pays membres du statut « indemne de tuberculose bovine »

  • Projet de l’OIE pour remplacer la tuberculine bovine de référence internationale

    L’évaluation préliminaire a donné des résultats satisfaisants...
  • Le Réseau mondial de recherche et d’expertise sur la peste des petits ruminants

    En 2018 s’est tenue la première réunion du Réseau mondial de recherche et d’expertise sur la PPR...
  • Élaboration d’une stratégie pilote pour le contrôle de la peste des petits ruminants

    Dans le cadre de la 3e composante du projet VSPA, une stratégie pilote a été adoptée pour lutter plus efficacement contre la PPR au Burkina Faso et au Ghana...
  • Renforcement des capacités de l’UA-PANVAC

    Le renforcement du Centre panafricain des vaccins vétérinaires a été réalisé dans le cadre de la 2e composante du projet VSPA...
  • Mise en place d’une banque de vaccins contre la peste des petits ruminants pour l’Afrique

    La mise en place d’une banque de vaccins contre la peste des petits ruminants en Afrique était la composante 1 du projet VSPA...
  • Un projet pilote pour déterminer les stratégies les plus efficaces pour combattre et éradiquer la peste des petits ruminants

    La mise en œuvre du projet pilote « Normes pour les vaccins et approche pilote pour la lutte contre la peste des petits ruminants en Afrique » (VSPA) a été un succès...
  • Des points de surveillance vétérinaire sur les voies de transhumance en Géorgie

    En Géorgie, des points de surveillance vétérinaire ont été construits le long des voies de transhumance pour augmenter la productivité du bétail et son potentiel à l’export...
  • Programme de contrôle et d’éradication de la peste des petits ruminants en Afghanistan

    En Afghanistan, les Unités vétérinaires de terrain jouent un rôle essentiel dans la stratégie nationale de contrôle de la PPR…
  • Sauver le cheptel

    Au Mali, le Projet régional d’appui au pastoralisme au Sahel vise 440 000 bénéficiaires...
  • Importance du pastoralisme au Tchad

    Au Tchad, les apports du Projet régional d’appui au pastoralisme au Sahel sont déjà largement visibles sur le terrain…
  • Le PRAPS-Sénégal appuie les capacités de vaccination des Services vétérinaires

    Au Sénégal, les pouvoirs publics s’appliquent activement à réhabiliter le pastoralisme…
  • Le PRAPS pour une transformation des Services vétérinaires en Mauritanie

    En Mauritanie, le Projet régional d’appui au pastoralisme au Sahel, démarré en janvier 2016, est arrivé à point nommé…
  • L’élevage pastoral au Burkina Faso

    Au Burkina Faso, le Projet régional d’appui au pastoralisme au Sahel soutient la mise en œuvre du plan national de lutte contre la peste des petits ruminants…
  • Les Laboratoires de référence de l’OIE pour la peste des petits ruminants apportent leur soutien au Programme mondial d’éradication

    Les Laboratoires de référence de l’OIE pour la PPR apportent un large soutien aux pays d’Afrique, d’Asie et du Moyen-Orient…
  • Peste des petits ruminants – Suivi des réunions régionales et des plans nationaux stratégiques

    La situation sanitaire de chaque pays au regard de la PPR est évaluée tous les deux ans à l’occasion de réunions régionales...
  • Le pastoralisme : un levier de développement durable au Sahel

    La préservation du pastoralisme nécessite des investissements à long terme à travers l’élaboration et la mise en œuvre de programmes structurels…
  • La Banque de vaccins PPR de l’OIE

    La banque de vaccins PPR de l’OIE facilite l’accès à des vaccins de qualité pour l’Afrique...
  • 2e conférence mondiale de l’OIE sur la réduction des menaces biologiques, Ottawa, 2017

  • Système de suivi du virus de la peste bovine

  • Les établissements de stockage du virus de la peste bovine coopèrent au sein d’un réseau

    Les cinq établissements agréés par la FAO et l’OIE pour stocker du virus de la peste bovine ont formellement accepté de se constituer en réseau...
  • Centre de gestion des urgences en santé animale

    Le Centre de gestion des urgences en santé animale (EMC–AH) se propose d’élargir le champ de son assistance aux Pays membres, de manière à inclure des activités à tous les stades du processus de gestion des situations d’urgence...
  • Menons une coopération active pour réduire les menaces biologiques dans la production animale

    L’Institut des maladies animales infectieuses de l’Université du Texas collabore sur un projet relatif au cursus pédagogique et aux compétences des para-professionnels vétérinaires...
  • Le Programme d’appui à la législation vétérinaire de l’OIE

    L’OIE a intégré dans son Programme d’appui à la législation vétérinaire des dispositions relatives à la réduction des menaces biologiques...
  • Exercice de simulation régional pour les pays du Moyen-Orient et d’Afrique du Nord

    L’OIE a organisé un atelier avec un exercice de simulation qui a rassemblé des experts ainsi que de hauts responsables de la communauté vétérinaire et des forces de police et de sécurité...
  • Lignes directrices de l’OIE et réduction des menaces biologiques

    Pour faire face à l’absence, dans nombre de pays, de normes relatives aux menaces biologiques et à la gestion des catastrophes, un groupe ad hoc a rédigé des lignes directrices sur la réduction des menaces biologiques...